Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
/
TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, SAS

Numéro de dépôt :
95553659
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2025

Présentation de la marque TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER

Déposée le 10 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON , DELICE NOIR


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278067 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2014 n°2574315 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-19

Gâteaux, biscuits